Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Au comptoir de la Table
Fors France, SAS

Numéro de dépôt :
3788290
Date de dépôt :
07/12/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/12/2020
Au comptoir de la Table de Fors France

Présentation de la marque Au comptoir de la Table

Déposée par voie électronique le 7 décembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Fors France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Au comptoir de la Table » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-52 du 31 décembre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Fors France domicilié(e) ZAC des Nations 295, rue du Professeur Paul Milliez 94 500 CHAMPIGNY SUR MARNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fors France domicilié(e) 295 Zac des Nations 295 rue du professeur Milliez - 94500 - Champigny-sur-Marne - France.

La marque Au comptoir de la Table a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3788290.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Au comptoir de la Table est expirée depuis le 7 décembre 2020.

Fors France a également déposé les autres marques suivantes : ECOUTE ET IMAGE TACTILES , TELEMEDICINE STATION , CAN-TAG , PLAY BOX , FORSTAG


Fors France, SAS - ZAC des Nations 295, rue du Professeur Paul Milliez 94 500 CHAMPIGNY SUR MARNE - France


Fors France - 295 Zac des Nations 295 rue du professeur Milliez - 94500 - Champigny-sur-Marne - France


Publication - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-52

Enregistrement sans modification - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-14

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; cafetières électriques ; cuisinières ;

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; Bouteilles ; Objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d'appartement ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).